Sur un sujet aussi complexe que le foncier, les acteurs ont besoin d’éléments de connaissance et de réflexion pour les aider à orienter leurs actions. Des textes sérieux, mais courts, écrits avec des mots faciles à comprendre sont nécessaires. Ces fiches pédagogiques ont été conçues dans cette perspective. Les fiches ne visent pas à donner des recettes ou à proposer des procédures applicables en toutes circonstances ; elles sont une invitation à la réflexion critique et à des démarches de construction collective, soit pour améliorer les politiques en cours, soit pour développer des approches alternatives.
En Afrique de l’Ouest, l’augmentation récente des acquisitions de terres de grande envergure questionne la gestion des terres et engendre de (...)
Des cadres normatifs internationaux de natures très diverses visent la gestion du foncier. Ils traitent des agissements d’États, d’individus, ou (...)
Plusieurs cadres normatifs internationaux, tels que les Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables (...)
Les promoteurs des projets de développement se contentent en général d’une évaluation financière favorable pour décider de leur mise en oeuvre. Au-delà (...)
Les politiques foncières agricoles ont permis à l’agriculture française de se moderniser au cours de la seconde moitié du XXe siècle tout en restant (...)
Un projet de développement rural est une opération limitée dans le temps, qui concentre des ressources financières, humaines et matérielles (...)
Le fait de décentraliser la gestion territoriale (gestion des terres, des ressources naturelles et des activités) modifie les missions, les droits (...)
Les contextes ruraux ouest-africains sont marqués par une conflictualité foncière récurrente et un manque de maitrise du foncier local. Cette (...)
Comment améliorer l’engagement des paysans, des collectivités locales et des services techniques en faveur d’une exploitation plus intensive et (...)
Cette fiche définit ce qu’est un Plan décentralisé d’Occupation des Sols (POS), explique ce à quoi il sert, comment l’élaborer et le mettre en œuvre, (...)
Les régimes fonciers ouest- africains ont la caractéristique de reposer sur des conceptions particulières de la domanialité. Le propos de cette fiche est de clarifier les différentes conceptions de la domanialité, afin de mieux évaluer leurs implications sur les politiques foncières et de comprendre l’originalité de la domanialité africaine.
Le transfert de compétences foncières de l’État vers les collectivités locales suppose une détermination du territoire de la collectivité (...)
En Afrique, la plupart des acteurs pensent que le système des titres fonciers et de l’immatriculation des terres a été emprunté à l’Europe. En (...)
Les catégories du droit « moderne » rendent souvent compte d’une manière très imparfaite de la complexité du réel. Pire, elles entraînent parfois (...)
L’état des lieux de la problématique de l’accès des femmes à la terre en Afrique de l’Ouest laisse apparaître qu’elles sont utilisatrices de la (...)
Au lendemain de leurs indépendances, les États africains francophones ont le plus souvent nationalisé les systèmes fonciers hérités de la (...)
La perception dominante de la migration est dominée par la médiatisation des conflits opposant autochtones et migrants. Pourtant les rapports (...)
Les conflits portant sur la gestion des ressources naturelles et sur le foncier en particulier tendent à s’aggraver de plus en plus. Le système (...)
En Afrique de l’Ouest, la décentralisation de la gestion foncière rurale est considérée comme la voie à suivre par nombre d’acteurs. À travers les (...)
La politique de décentralisation au Mali apparaît aux yeux de nombre d’observateurs comme une des plus audacieuses en Afrique à cause du nombre (...)
Au cours des deux dernières décennies, les « conventions locales » se sont multipliées sur le terrain et sont présentées comme des alternatives (...)
Quand on aborde les questions de l’accès à la terre et de sa sécurisation, on évoque les « titres de propriété » formels, les « petits papiers » et (...)
Il existe des personnes vulnérables sur le plan foncier, c’est-à-dire des acteurs qui se caractérisent par la précarité de leurs droits (...)
L’impôt annuel sur les terres est l’un des impôts les plus anciens et les plus simples qui soient. Il a pourtant été longtemps négligé dans les pays (...)
Les systèmes de sécurisation foncière en Afrique de l’Ouest reposent sur l’héritage colonial de l’immatriculation foncière, dont l’échec a pourtant été (...)
En Afrique de l’Ouest, les réformes des politiques foncières sont à l’ordre du jour. Bien souvent, les discussions portent essentiellement sur les (...)
En Afrique, on croit souvent que la sécurisation des droits sur le sol passe nécessairement par l’attribution administrative de titres fonciers (...)
Contact
Identification
English
Plan du site
Plan du site
